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ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes. En accédant au site Web d’American Medical Systems, Inc. (« AMS ») et en l’utilisant, vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, vous n’êtes pas autorisé à accéder au site Web d’AMS, à l’utiliser ni à télécharger des documents à partir de ce site. En cas de violation des conditions d’utilisation suivantes, il sera mis fin automatiquement à vos droits d’accès, d’utilisation ou de téléchargement du site Web d’AMS et vous serez tenu de détruire immédiatement toute copie ou téléchargement déjà effectués d’une partie quelconque de son contenu. AMS peut apporter aux présentes conditions d’utilisation des modifications qui seront affichées sur cette page et prendront effet immédiatement après leur affichage. Vous êtes prié de lire ces conditions d’utilisation chaque fois que vous accédez au site Web d’AMS. Dernière mise à jour des conditions d’utilisation : 29 mars 2005.

AVIS MÉDICAL
AMS ne cautionne aucune technique chirurgicale spécifique, méthode de traitement, médecin, produit ou autre information présentés sur ce site Web. Le contenu du site Web d’AMS, notamment les textes, graphiques, images, coordonnées de tiers et autres documents contenus sur le site (le « Contenu ») n’est fourni qu’à titre informatif et éducatif. Le Contenu n’a pas pour objet de remplacer la discussion avec un prestataire de santé, un avis médical, un diagnostic ou un traitement. Étant donné les caractéristiques uniques de chaque patient, toutes les décisions relatives aux soins prodigués aux patients doivent être prises avec un médecin ou un autre prestataire de santé qualifié. Ne négligez ni ne reportez la consultation d’un médecin sur la base du Contenu du site Web d’AMS. En cas d’urgence médicale, contactez un professionnel de santé ou composez le 15. Toute confiance accordée au Contenu du site Web d'AMS, notamment aux informations fournies par AMS, par les autres contributeurs au site d'AMS sur invitation d'AMS ou par les autres visiteurs ou utilisateurs du site d'AMS, est accordée à vos propres risques.

CONTENU SEXUELLEMENT EXPLICITE
Le site Web d’AMS contient des documents sexuellement explicites (texte, graphiques et images) liés aux divers traitements médicaux de, notamment mais non exclusivement, l’impotence, l’incontinence, les troubles prostatiques et les sténoses urétrales. Ces documents sont présentés sur le site Web d’AMS uniquement à des fins de formation et d’information et ne doivent pas faire l'objet d’une utilisation commerciale.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS
Le site Web d’AMS n’est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans. AMS ne collecte sciemment aucune donnée personnelle sur les enfants de moins de 13 ans.

NOTICE DE COPYRIGHT
Il est interdit de copier les documents publiés par AMS sur le Web, hormis à titre de référence individuelle non commerciale. AMS autorise l’utilisateur du site à afficher ou à télécharger un exemplaire unique du Contenu fourni à condition d’y inclure la notice de copyright suivante : « Copyright © 1999-2005 by American Medical Systems, Inc. Tous droits réservés » et les autres notices de copyright et de propriété incluses dans le Contenu. Il est ensuite interdit de recopier, reproduire ou redistribuer le Contenu par quelque moyen que ce soit.

Le Contenu est protégé par les lois fédérales et étrangères sur le copyright. AMS est propriétaire de tous droits, titres et intérêts sur le Contenu. Toute utilisation incorrecte du Contenu, hors les utilisations autorisées aux présentes, est expressément interdite et peut constituer une violation des lois sur le copyright, les marques commerciales, la diffamation, la vie privée et la publicité, les règlementations et statuts applicables aux communications, ou de toute autre loi. L’ensemble du Contenu et des fonctions est susceptible d’être modifié sans préavis. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés à AMS. Nous vous informons qu’AMS applique ses droits de propriété intellectuelle de manière active et agressive dans les limites imposées par la loi.

OUTIL DE RECHERCHE DE MÉDECIN
AMS, ses directeurs, cadres, employés, représentants et agents, ne pourront être tenus pour responsables du diagnostic clinique, des méthodes thérapeutiques ni des autres services prodigués aux patients par les médecins cités sur ce site Web. AMS ne confirme pas les titres professionnels de ces médecins. Les coordonnées des médecins cités sur ce site Web sont fournies pour la commodité des usagers du site et ne constituent pas un cautionnement desdits médecins par AMS.

Les médecins cités sur ce site Web sont des médecins exerçant dans votre région géographique qui ont implanté des dispositifs médicaux AMS au cours des 12 derniers mois, selon les archives d’AMS. En règle générale, sont exclus de cette liste les médecins qui, d’après AMS, ne répondent pas aux critères d’expérience récente de l’implantation de dispositifs médicaux AMS. La liste des médecins ne prétend pas à l’exhaustivité en ce qui concerne les médecins traitant l’impotence, l’incontinence, les pathologies prostatiques, les sténoses urétrales et les problèmes médicaux associés. Aucune contrepartie financière n'a été versée pour l’inclusion dans cette lite.

RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Toute utilisation du site Web d’AMS et des sites tiers liés à ou référencés sur ce site est faite à vos propres risques. Des informations peuvent être transmises pendant l’accès au site Web d’AMS et son utilisation, et ce par des moyens échappant au contrôle et à la juridiction d’AMS. AMS n’assume aucune responsabilité directe ou indirecte pour les retards, pannes, interruptions, corruption de données ou tout autre problème lié à la transmission d’informations en rapport avec l’accès au site Web d’AMS et/ou son utilisation.

AMS prendra toutes les mesures raisonnables pour inclure des informations exactes et à jour sur ce site Web. Toutefois, le Contenu est fourni « tel quel ». DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LES LOIS EN VIGUEUR, AMS DÉCLINE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, STATUTAIREMENT OU AUTREMENT, NOTAMMENT MAIS NON EXCLUSIVEMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Sans limiter la portée de ce qui précède, AMS décline toute représentation, assurance ou garantie relative à :

1. L’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité du Contenu et des logiciels, liens ou autres communications fournies par l’accès à, l'utilisation de et/ou le téléchargement de ou vers ce site.

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En aucun cas AMS ni aucun tiers participant à la création, la production ou la livraison de ce site Web ne pourra être tenu pour responsable d’aucun dommage direct, accessoire, indirect ou punitif, découlant de l’accès à, de l’utilisation de ou de l’incapacité d’utiliser ce site Web, ni d’aucune erreur ou omission du contenu dudit site, qu’ils soient fondés ou non sur une garantie, un contrat, un délit ou une autre justification légale, et qu’AMS soit ou non informé de ce dommage. AMS sera uniquement responsable des dommages réels subis par vous-même, pour un montant maximal de [1 000 $]. AMS n’est pas responsable des réclamations fondées sur un préjudice corporel, décès compris, causé par une utilisation incorrecte des informations consultées, utilisées et/ou téléchargées dans le Contenu de ce site Web. Vous convenez que toute réclamation découlant de l’accès au Contenu de ce site, de son utilisation ou de son téléchargement, devra être formulée dans un délai d’un (1) an à partir de la date de l’événement à l’origine de la réclamation alléguée. Les recours exercés en vertu de ces conditions d'utilisation sont exclusifs et expressément limités aux dispositions stipulées aux présentes.

CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
En communiquant des informations à ce site Web, vous convenez que : 1. Toutes les informations contenues dans votre communication, notamment mais non exclusivement les données à caractère personnel, informations commerciales, idées, concepts et inventions, n’ont aucun caractère confidentiel. Si vous désirez préserver la confidentialité de vos données à caractère personnel, informations commerciales, idées, concepts, inventions ou autres, veuillez ne pas les communiquer à AMS par l’intermédiaire de ce site Web.
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AMS se réserve le droit de céder ou d’accorder en sous-licence ses droits aux termes de cet accord. AMS s’efforce en toute bonne foi de répondre aux communications par courrier électronique en temps opportun.

PUBLICATIONS, ARTICLES CLINIQUES, LIVRES ET LIENS VERS D’AUTRES SITES
Le site Web d’AMS fournit des liens vers des publications médicales, des articles cliniques, des livres et des sites Web tiers. Ces liens sont uniquement inclus sur le site Web d’AMS pour votre commodité ; leur inclusion n’implique aucune affiliation, recommandation ou acceptation par AMS d’une partie quelconque du contenu des publications médicales, articles cliniques, livres ou sites Web tiers.

En règle générale, et en l’absence d’autre accord avec AMS, vous êtes autorisé à créer un lien ou un hyperlien vers la page d'accueil de ce Site à partir de votre site Web, dans le respect des conditions suivantes :

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PHOTOGRAPHIES DE PERSONNES
Des photographies de personnes peuvent être utilisées sur le site Web d’AMS pour illustrer des cas, des témoignages, des citations, des essais cliniques et/ou des évaluations. Pour protéger la vie privée des patients et des médecins, des photographies d’autres personnes leur ont été substituées. Les photographies des personnes reproduites sur le site Web d’AMS ne représentent pas nécessairement des patients, familles de patients ou médecins. Dans certains cas, les personnes représentées sont des modèles professionnels.

INDEMNITÉ
Vous acceptez de défendre, indemniser et exonérer AMS, ses directeurs, cadres, employés, représentants et agents de toute réclamation, exigence ou demande, responsabilité et règlement, notamment mais non exclusivement les frais légaux et comptables raisonnables dus à, découlant de ou liés d’une façon quelconque à, votre utilisation ou votre consultation du site Web d’AMS ou à votre violation des présentes conditions d’utilisation.

GÉNÉRALITÉS
Le siège social d’AMS est sis à Minneapolis, Minnesota, aux États-Unis d’Amérique ; AMS a des bureaux en Allemagne, Angleterre, Argentine, Australie, Belgique, Canada, Chine, Espagne, France et Italie. AMS décline toute responsabilité relative à la pertinence du téléchargement de son site Web et des liens vers les publications médicales, articles cliniques, livres et sites Web tiers qu'il contient, à l’extérieur des États-Unis d’Amérique. L’accès au Contenu peut ne pas être légal pour certaines personnes ou dans certains pays. Toute personne ne résidant pas aux États-Unis d’Amérique accède au site Web d’AMS à ses propres risques et est responsable du respect des lois de sa juridiction nationale.

Les dispositions suivantes demeureront en vigueur après la clôture ou l’expiration de cet accord pour quelque raison que ce soit : Responsabilité limité, Contributions des utilisateurs, Indemnité, Juridiction et Accord complet.

JURIDICTION
Vous acceptez expressément que tout différend avec AMS ou lié de quelque façon que ce soit à votre utilisation du site Web d’AMS soit soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de l’État du Minnesota. Vous acceptez également et consentez expressément à l’exercice de la juridiction personnelle des tribunaux de l’État du Minnesota en relation avec tout litige, notamment toute réclamation impliquant AMS ou ses directeurs, cadres, employés, représentants et agents, fournisseurs de télécommunications et fournisseurs de contenus. Ces conditions d’utilisation sont régies par le droit substantiel interne de l’État du Minnesota, sans égard aux dispositions en matière de conflit des lois. Au cas où un tribunal compétent déclarerait invalide une quelconque disposition des présentes conditions d’utilisation, l’invalidité de ladite disposition n’affecterait pas la validité des dispositions restantes des conditions d’utilisation, qui demeureraient en vigueur et exécutoires. Aucune renonciation à une quelconque des présentes conditions d’utilisation ne sera considérée comme une renonciation continue ou confirmée à ladite ou à une autre condition.

ACCORD COMPLET
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